Délibérations du Conseil Municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 5 décembre 2023 à 20h15 à la mairie.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 octobre 2023
- Convention de mise à disposition de personnel : avenant n°4
- Décision budgétaire modificative n°2-2023
- Acquisition de nouveaux équipements sportifs
- Acquisition d’un nouveau ballon d’eau chaude sanitaire pour l’ECS
- Mandatement des dépenses d’investissement nouvelles 2024
- Acceptation d’une subvention de l’Association Foncière de Morschwiller
- Versement d’une subvention à l’association de parents d’élèves « Les Coccinelles »
- Divers
ARRETE MUNCIPAL TEMP DE CIRCULATION – COLAS – 27-29 SEPT 2023
LOCATION CHASSE COMMUNALE – PV relatif à l’affectation du produit de la chasse
PERMISSION DE VOIRIE 10 RUE PRINCIPALE – 10062023
ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – 48 RUE PRINCIPALE
NOTE DE SYNTHESE BP 2023 MORSCHWILLER
ARRETE MUNICIPAL TEMP CIRCULATION – PAUTLER 85-87 RUE PRINCIPALE
ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 2 RUE DES CARRIERES MORSCHWILLER
ARRETE PERMISSION DE VOIRIE – 10 RUE PRINCIPALE
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – 26 NOVEMBRE 2022
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE COUPURE ECLAIRAGE PUBLIC
ARRETE DEBIT DE BOISSONS 13 JUILLET 2022
ARRETE MUNICIPAL TEMP DE CIRCULATION 13 JUILLET 2022
ARRETE PERMISSION DE VOIRIE 64 RUE PRINCIPALE – 0907-09082022
ARRETE MUNICIPAL TEMP EMPIETEMENT DOMAINE PUBLIC – TDP Metzger 2706-15072022
ARRETE MUNICIPAL TEMP CIRCULATION – CeA 2706-01072022
ARRETE MUNICIPAL STATIONNEMENT INTERDIT 28 juin 2022
ARRETE TEMP CIRCULATION CEA 4 AU 25 JUILLET 2022
PV ELECTION MAIRE-ADJOINTS 21 MAI 2021
PV DESIGNATION DELEGUES DU CM EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS_MORSCHWILLER
FEUILLE DE PROCLAMATION DES ELUS 23 MAI 2020