Délibérations et arrêtés

Délibérations du Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 5 décembre 2023 à 20h15 à la mairie.

Ordre du jour :

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 octobre 2023
• Convention de mise à disposition de personnel : avenant n°4
• Décision budgétaire modificative n°2-2023
• Acquisition de nouveaux équipements sportifs
• Acquisition d’un nouveau ballon d’eau chaude sanitaire pour l’ECS
• Mandatement des dépenses d’investissement nouvelles 2024
• Acceptation d’une subvention de l’Association Foncière de Morschwiller
• Versement d’une subvention à l’association de parents d’élèves « Les Coccinelles »
• Divers