Délibérations du Conseil Municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 10 novembre 2020 à 20h15 à l’espace culturel et sportif.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2020
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : désignation des délégués de la commune de Morschwiller
Désignation des 3 délégués titulaires et des 2 délégués suppléants du conseil municipal au Bureau de l’Association Foncière de Morschwiller
Entretien des espaces verts de la commune
Divers
PV DESIGNATION DELEGUES DU CM EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS_MORSCHWILLER
FEUILLE DE PROCLAMATION DES ELUS 23 MAI 2020
PV ELECTIOM MAIRE-ADJOINTS 23 MAI 2020
PV du 23 Avril 2018
PV du 12 Mars 2018
PV du 06 Février 2018
PV du 19 Décembre 2017
PV du 23 Octobre 2017
PV du 25 Septembre 2017
PV du 13 Juin 2017
PV du 28 Mars 2017
PV du 6 Mars 2017
PV du 12 Décembre 2016
PV du 09 Novembre 2016
PV du 20 Septembre 2016
PV du 07 Juillet 2016
PV du 15 Juin 2016
PV du 10 Mai 2016
PV du 11 Avril 2016
PV du 15 Février 2016
PV du 12 janvier 2016
